L'espèce tarifaire (HS code)
Objectif de la formation sur l'espèce tarifaire d'une marchandise
Objectif: Apprendre à déterminer l'espèce tarifaire de la marchandise, maîtriser les outils de classement, mettre en place une veille réglementaire.
Modalités d’évaluation des objectifs : au choix du formateur selon le groupe. QCM de contrôles sur ce site internet, QCM papier, ou fiche d'atteinte des objectifs, en fin de formation. Evaluation à chaud de la formation par les participants. Evaluation à froid entre 2 et 3 mois après la formation auprès du donneur d'ordre. (Questionnaire)
Délais d’accès en formation, durée, prérequis, public
Délais d’accès en formation : AEC s'engage à répondre à vos demandes d’informations et à vous envoyer un devis sous 48h ouvrées et vous proposera des dates le plus tôt possible en fonction de vos disponibilités et de celles de votre formateur.
Pré-requis : aucun
Programme de la formation sur l'espèce tarifaire d'une marchandise
Recherche d’une nomenclature:
- Établissement de la carte d'identité douanière de vos produits
- Pourquoi classer les marchandises qui font l'objet du commerce international ?
- Risques encourus et conséquences d’un mauvais classement des marchandises
Identifier les différentes nomenclatures
- La Nomenclature SH (Système Harmonisé)
- Termes des positions et sous-positions de chapitre
- Notes de section et notes de chapitre
- La Nomenclature combinée
- Les codes complémentaires
- Le TARIC (Tarif Douanier Communautaire)
- Recherche sur RITA
Maîtriser les règles de classement des produits
- Les six règles générales du système harmonisé (SH)
- Règles Générales (RG) de 1 à 6
- Exemples de classement
Acquérir la bonne méthodologie et les outils d’aide au classement
- L'utilisation des NESH
- Les avis de classement
- Consulter la base RTC (Renseignement Tarifaire Contraignant)
- Recourir au RTC : procédures et conditions d’obtention
- Mettre en place une veille en interne : évolutions de la nomenclature et des produits
- Coordonner les services et mettre à jour l’ERP
- Coordonner et informer les déclarants en douane
Méthode pédagogique et déroulé pédagogique
Méthode pédagogique : Interactivité avec présentation PowerPoint, pédagogie communicative et participative. De nombreux exercices pratiques issus de cas réels pour une mise en application rapide. L’utilisation, dans la mesure du possible des cas propres aux participants pour illustrer mes propos. QUIZ interactifs.
Déroulé pédagogique type d'une journée de formation. Les horaires, le découpage de la journée, les chapitres du programme abordés vont dépendre des compétences, des besoins des participants, du groupe, du nombre de questions à traiter etc.
Matinée (9h00-12h30)
- 8h30-9h00 : Accueil
- 9h00-9h15 : Présentation et attentes de chaque participant
- 9h15-9h30 : Objectifs et contenu de la formation
- 9h30-12h00 : 1 ère partie
- 12h00-12h30 : Questions/réponses sur la 1ère partie
Après-midi (13h30-17h00)1
- 13h30-16h30 2ème partie
- 16h30-16h45 : Bilan de la journée, questions
- 16h45-17h00 : Conclusions/Evaluations
Situation de handicap : Toute situation de handicap donnera lieu à une étude de faisabilité pour identifier les moyens de compensation pédagogique selon les modalités adaptées et décrites sur notre page "public en situation de handicap"
Date de dernière mise à jour : 31/05/2024